Marque expirée - Marque en non vigueur

qualite-destination.com
COTTILLE Christophe

Numéro de dépôt :
3493940
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/04/2017
qualite-destination.com de COTTILLE Christophe

Présentation de la marque qualite-destination.com

Déposée le 11 avril 2007 par COTTILLE Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « qualite-destination.com »

Le déposant est COTTILLE Christophe domicilié(e) 12, place Canclaux,44100 NANTES - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTILLE Christophe domicilié(e) 12, place Canclaux,44100 NANTES - 44100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque qualite-destination.com est expirée depuis le 11 avril 2017.

COTTILLE Christophe a également déposé les autres marques suivantes : CONSO-IMMO , Passeport Sérénité , Vendôme certification , QUALITE ASSURANCE , PASS SERENITE , lesexigences.com , réseau-qualité.com , Conso© Immo Le prix de la transparence , Les réferences de Expertise Technique


COTTILLE Christophe - 12, place Canclaux,44100 NANTES - 44100 - France


COTTILLE Christophe - 12, place Canclaux,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Services de consultation et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; aides à la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; informations et renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de publicité ; études et recherches de marchés ; investigations et recherches pour affaires ; promotions des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.

Services de télécommunication ; service de transmission d'informations sur réseaux téléphoniques ou informatiques, services de transmission d'informations sur réseaux Internet, Intranet et Extranet et services de communication entre ordinateurs, communication par réseau de fibres optiques ; service de fourniture d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et échange de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées assistées par ordinateurs et/ou par appareils et instruments de télécommunication ; transmission et échange de données, d'information, de messages et d'images codées par réseaux Internet ou Intranet ; transmission par satellites ; services de messagerie informatique, messagerie électronique, services de courrier électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; services de transfert et d'envoi d'appels ; services de fourniture d'accès à des annuaires, de messagerie vocale.

Organisation de voyages. Information en matière de transport. Location de garage ou de place de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education, formation, enseignement, cours, organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de formation ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de conférences, de forums, de symposiums généraux, politiques, touristiques, culturels, commerciaux ou éducatifs ; services d'édition de revues, de brochures, de livres ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires). Organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non, à savoir organisation de congrès, colloques, conferences.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques. Recherche et développement de nouveau produit (pour des tiers). Etude et projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Service de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.